Lors de la finalisation de la souscription d’un contrat d’assurance vie et de la rédaction finale de la clause bénéficiaire, le client ou souscripteur y prête souvent une attention rapide alors que la clause bénéficiaire peut répondre à de nombreuses questions sur la transmission du patrimoine.
La clause standard, souvent prérédigée, est : mon conjoint, à défaut mes enfants nés ou à naître, à défaut mes héritiers ». Cette rédaction permet de transmettre à son conjoint s’il le souhaite et en a besoin au décès, ou il peut aussi renoncer après le décès (au bénéfice des enfants… sans que cela ne soit expressément écrit). Cette dernière solution est peu utilisée par manque d’information.
Cette clause, assez classique, s’applique à la très grande majorité des situations. Mais rien n’oblige à la choisir et la plus grande liberté est laissée au souscripteur, à condition que ce dernier se montre vigilant. Lorsqu’elle est retenue, elle peut, cependant, être modifiée à tout moment sauf bénéficiaire acceptant.
Attention à la notion de conjoint doit être limitée ici au conjoint marié : A titre d’exemple, la Cour d’appel de Rennes a refusé, dans une décision du 10 octobre 2007, que la concubine se prévale de la clause bénéficiaire type au profit du conjoint.
Si vous avez désigné des bénéficiaires particuliers, il vous faut préciser la date et lieu de naissance, éventuellement le numéro de sécurité sociale unique pour chacun.
Il appartient au conseiller de vérifier l’adéquation de la clause type à la situation individuelle de son client, et à ses volontés exprimées. Mais ce n’est pas seulement au moment de la souscription que cette obligation est importante. La mise en place de solutions ne doit pas rester figée et il faut informer votre conseiller qui va tenir compte des évolutions du contexte familial du souscripteur pour adapter ses préconisations dans le temps et la rédaction de la clause;
Son devoir d’alerte peut également se manifester pour ce qui concerne l’opportunité :
- D’informer ou non le bénéficiaire désigné,
- De recourir à un démembrement, que ce soit parallèlement à la souscription ou dans le cadre d’une désignation multiple (clause bénéficiaire démembrée). La clause bénéficiaire démembrée peut permettre de protéger l’usufruitier tout en organisant la transmission aux nus-propriétaires.
- De rédiger des clauses bénéficiaires particulières comme les clauses à option (ou à tiroirs) , les clauses avec charges, …. ce qui permet aussi lors de la succession d’avoir plusieurs schémas de versement des capitaux.
Compte tenu de la complexité de ce placement, un conseil sur mesure n’est pas un luxe et doit ainsi s’affranchir de la délivrance rapide d’informations stéréotypées. Contactez votre CGP !